Les odeurs d’un restaurant constituent-elles un trouble anormal de voisinage ?

Thierry, qui habite dans les Bouches-du-Rhône, explique qu’une pizzeria s’est installée il y a quelques mois dans un local situé sous son appartement. Le conduit d’évacutation de l’air est très proche de ses fenêtres et les odeurs le dérangent. Quel recours a t-il ?

Cela peut-il être considéré comme un trouble de voisinage ? 

Pour cela, il faut que ces odeurs soient intenses, répétées et qu’elles dé‐passent les inconvénients normaux de voisinage. Autrement dit, sic’est juste une petite odeur de pizza que vous sentez le soir en ou‐vrant la fenêtre, ce n’est pas suffisant. En revanche, si des odeursde friture, de graisse, d’huile, de feu de bois sont omniprésentes àtel point qu’elles restent à l’intérieur de votre logement, voire survos vêtements, là c’est différent, on peut se défendre.Surtout qu’il y a des règles à respecter aussi concernant les extrac‐teurs d’air des restaurants. D’après maître Baptiste Robelin, avocaten droit commercial, un conduit de ce type doit être situé à aumoins 8 mètres de la première fenêtre. Dans le cas de Thierry, celaparait un peu trop proche. En tout cas, premier réflexe, question‐nez le gérant de cette pizzeria. Cet extracteur d’air est-il bien posi‐tionné ? Il peut peut-être corriger le tir. Si rien ne se passe, contac‐tez la mairie, elle peut vérifier que le restaurant est en règle etdans certains cas intervenir.Et si ça ne fonctionne pas, on fait constater officiellement ces nui‐sances olfactives. Pour cela, faites appel à un commissaire de jus‐tice. L’idéal c’est de le faire venir à plusieurs moments de la jour‐née, le midi comme le soir pour prouver le côté répétitif. Il vaconstater les odeurs à la fois dans l’appartement de Thierry, sur sesaffaires. N’hésitez pas aussi à recueillir des témoignages d’autresriverains gênés. Et par lettre recommandée avec ces éléments, onmet en demeure la pizzeria pour qu’elle fasse cesser ce troubleanormal de voisinage.Si le restaurateur est vraiment de mauvaise volonté, l’étape sui‐vante, c’est de solliciter une expertise judiciaire. Un expert indé‐pendant va déterminer si des travaux de mise en conformité sontnécessaires, si le fameux extracteur d’air est trop proche ou non,assez efficace ou non, suffisamment étanche. Et si ce n’est pas lecas, le juge peut obliger le gérant de la pizzeria à déplacer ceconduit pour l’éloigner de chez Thierry, le rehausser, voire si cen’est pas possible à verser une compensation financière pour le préjudice subi.